Amiens Aero-Modèles Club
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Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE L'AMIENS AERO MODELES CLUB
Association d'Aéromodélisme (Actualisé au 20.12.2015)

Article 1 :

A/
N'ont accès à la plate forme d'évolutions « télécommande » que les personnes possédant une licence FFAM valide et à jour de leur cotisation

club pour l'année en cours.

B/ Des modifications pourront être apportées au fur et à mesure des nouvelles réglementations en vigueur.

C/ Le vol libre est interdit sur le terrain de l'A.A.M.C

Article 2 :

A/ N'ont accès aux pistes que deux personnes par avion (pilote et aide ou mécanicien).

B/ Tout modéliste « télécommande » doit retirer au tableau l'épingle correspondante à sa fréquence et l'accrocher à son antenne d'émetteur, avant d'allumer celui-ci, puis devra la replacer sur ce tableau à la fin de chaque vol.

L'accès à la piste se fera en poussant ou en portant l'appareil, nez orienté vers la piste.

Le retour de celle-ci au parc avions se fera moteur coupé.
Tout manquement sera immédiatement signalé au modéliste en faute et devra être régularisé pour les séances de vols suivantes.

Article 3 :

A/ Les pilotes « avion » et « planeur » devront laisser la priorité aux modèles de leur catégorie signalant leur intention d'atterrir. Les planeurs dépourvus de système d'envol sont automatiquement prioritaires, ainsi que l'avion "remorqueur"

B/ Pendant les vols ,
les pilotes devront être groupés
à
dix mètres de la piste, suivant le sens du vent, La place est déterminée par un marquage au sol (dalle en composite 50 cm X 50 cm). Les pilotes sont invités à rester "groupés"

Les décollages se font en face du pilote et non pas en bout de piste

Article 4 :
Le lancement des planeurs, moto-planeurs et tous aéromodèles est interdit hors des pistes prévues à cet effet.

Article 5 :

Interdiction d'utiliser en vol télécommandé :

Des hélices métalliques

Des hélices à pales réparées

Des moteurs fixés précairement

Des moteurs d'une cylindrée supérieure à 1,5 cm3 démunis d'un silencieux ou résonateur atténuant les bruits d'échappement d'une manière efficace et en tous cas en dessous des normes en vigueur en cette matière - y compris pour les moins de 1.5 cm3.

Des moteurs de type pulsoréacteur

Des dispositifs de commande non conformes aux normes de la F.A.I

De larguer des objets lourds ou explosifs ou en général jugés dangereux par les responsables de la sécurité.En démonstration et compétition et en tous cas chaque fois qu'une publicité destinée à attirer des spectateurs sera faite, il sera interdit d'utiliser, sauf accord Préfectoral spécifique et, conformément aux règlements en vigueur des fréquences autres que celles autorisées (ou précisées lors de cette manifestation).

Article 6 :

A/ Les évolutions des aéromodèles devront s'effectuer au dessus de la zone réglementaire prévue à cet effet
Le survol volontaire ou sans explication notable, autre que la zone réglementaire est rigoureusement interdit.
B/ L'inobservation de cet article entraînera la responsabilité pleine et entière du contrevenant qui s'exposera aux sanctions prévues.
En outre, tout modéliste pilotant d'une façon jugée dangereuse par les responsables de la sécurité, pourra se voir obligé à poser son aéromodèle immédiatement.

Article 7 :

Sanctions : tout membre de l'association peut faire l'objet d'une ou plusieurs sanctions. Les types de sanctions sont : l'avertissement et la

radiation.

Les sanctions sont prononcées par le comité directeur.
Préalablement à toute décision de sanction, le membre concerné est invité à être entendu par le Comité Directeur à une date et une heure qui lui sont indiquées par courrier recommandé avec accusé de réception, envoyé au minimum 15 jours avant le jour de la convocation.
Le membre ou son défenseur, doit, lors de cette comparution, faire valoir verbalement l'ensemble de ses moyens de défense et présenter ses observations.
La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivant la comparution, elle fait l'objet de l'envoi au membre d'un courrier recommandé avec accusé de réception et il n'existe aucun recours interne à son encontre.
En cas d'urgence ou de contestation de l'existence de motifs graves, le Comité peut, dans l'attente tant de la comparution devant lui du membre que la décision finale, prononcer, de manière non contradictoire, toutes mesures et/ou conservatoires.
Ces mesures demeurent en application tant que la décision finale n'a pas été rendue.

Article 8 :

Les modélistes non inscrits sur la liste des utilisateurs des infrastructures mais, de passage à AMIENS et qui voudraient faire évoluer leurs modèles, peuvent le faire après avoir demandé l'autorisation à un membre du bureau de l'A.A.M.C. sous conditions de réunir les données prévues à l'article 1 A-B-C et de se soumettre au présent règlement. L'émetteur de l'ensemble de radiocommande devra être obligatoirement contrôlé au scanner.

Article 9 :

A/ Pour l'association A.A.M.C les membres du bureau sont responsables de la sécurité et de l'application du présent règlement.
B/ Toute association utilisatrice du terrain devra chaque début d'année nommer trois de ses membres responsables de la sécurité. En cas d'absence d'un responsable de la sécurité d'une section, tout autre membre de cette section pourra le remplacer et devra en informer les modélistes présents. Le nombre des responsables de la sécurité est fixé à trois par association.
C/ Un conseil sera formé annuellement par les deux membres actifs les plus importants de chaque association utilisatrice et des responsables de la sécurité.
Ce conseil se réunira au moins une fois par an en présence du responsable du service des sports pour débattre sur tous les problèmes qui auraient pu survenir au cours de l'année écoulée.
D/ En cas d'infraction grave à ce règlement de la part d'un ou plusieurs modélistes, ce conseil devra statuer sur les suites à donner dans un délai maximum d'un mois après l'incident.
Les décisions sont prises à la majorité des voix et signifiées par écrit au(x) contrevenant(s) avec copie aux autorités compétentes.
E/ La carte sera soumise à une cotisation dont le montant sera égal à celui des frais de gestion inhérent au terrain (clôture, petites réparations, embellissement) réparti également entre tous les membres utilisateurs du terrain âgés de plus de 16 ans.

Article 10 :

Tous les modélistes et leur famille doivent contribuer à la propreté et à la protection des installations et de l'environnement du terrain d'évolutions.
Les chiens doivent obligatoirement être tenus en laisse dès l'entrée sur le terrain de l'A.A.M.C et ne peuvent pénétrer dans le bungalow. En vertu de la loi Evin, il est interdit de fumer à l'intérieur du bungalow.

Article 11 :

Les associations utilisatrices du terrain d'aéromodélisme signataires du règlement, devront avant le 30 novembre de chaque année préciser leur calendrier de manifestations pour l'année suivante. Trois manifestations sont allouées par association dont deux à caractère publique.

Article 12 :

Toute modification à ce règlement d'utilisation du terrain d'aéromodélisme de RENANCOURT, devra être approuvée à la majorité des membres du bureau.

Pour approbation, les membres du bureau :

PETIT Michel BRINGARD Jean-Paul DEWIDEHEM Pascal MARAIS Kévin

TARDIEU Daniel LEGRAND Arnaud OSSART Jean-Claude